Conditions Générales de Vente

Date de mise à jour : 01/06/20

Préambule

Les conditions générales de ventes (CGV) décrites ci-après détaillent les droits et obligations des Editions HOPE et de ses clients dans le cadre de la vente des marchandises et des services

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès des Editions HOPE pour l'ensemble des articles et services proposés sur le site https://www.editions-hope.com par des personnes physiques non commerçantes. En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit ou service proposé à la vente sur le site implique acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Editions HOPE se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Client sur le site sont celles acceptées par le Client au moment de la passation de sa commande.

Editions HOPE s'occupe de la vente occasionnelle ou permanente de tous produits ou services entrant dans le cadre de ses buts ou susceptibles de contribuer à leur réalisation. Le site et les ventes sont gérés par les Editions HOPE. Les mentions légales complètes sont disponibles à cette adresse : https://www.editions-hope.com/fr/mentions-legales/

Définitions

- Site ou Vendeur ou Nous désigne les Editions HOPE

- Acheteur ou Client ou Vous désigne la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services

Intégralité

Les présentes Conditions Générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le Client est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. Editions HOPE s'engage pour sa part à respecter son rôle de vendeur dans le cadre desdites conditions.

Objet

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par les Editions HOPE au Client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l'utilisation de services mis à disposition par les Editions HOPE.

Champ d'application

Les présentes Conditions Générales régissent la vente des produits et services au jour de la passation de commande par le client. Elles s'appliquent à tous les modes de passation de commandes proposés par les Editions HOPE, que la commande ait été passée en direct, par internet, par courrier ou par téléphone.

Capacité à contracter

Tout Client des Editions HOPE déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil. Editions HOPE se réserve le droit de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait ou apparaitrait en cours de traitement d'une commande un litige, en particulier un litige de paiement.

Acceptation des conditions générales de vente

Le fait pour le Client de cocher la case "J'ai lu et j'accepte les conditions générales", avant de procéder au paiement sécurisé, constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente au point "6. Retour". Le Client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes Conditions et les accepter.

L'achat par téléphone ou par courrier implique également l'acceptation des présentes Conditions que le client reconnaît avoir préalablement lues, comprises et acceptées dans les conditions ci-dessus mentionnées.

1. Commande

1-1. Effectuer une commande

Sur notre site internet www.editions-hope.com, il est possible de commander 24h/24, 7j/7.

Vous effectuez votre sélection en parcourant les pages de notre site. Vos sélections sont ajoutées dans votre panier lorsque vous cliquez sur Ajouter au panier. A tout moment de votre navigation sur notre site, vous pouvez valider votre commande en cliquant sur Valider ma commande.

Vous pouvez également commander par courrier à cette adresse :
Editions HOPE
c/o Gilles Piraud - Service Commandes
La Vaissière
46230 Belfort-du-Quercy

1-2. Validation du contrat

Lorsque vous cliquez sur Valider ma commande, un message de confirmation apparaît. Il récapitule l'ensemble des produits et options sélectionnés. Vous devez vérifier dans ce formulaire de commande l’ensemble des renseignements transmis, et notamment tous les éléments utiles à la livraison (adresse de livraison, digicode, téléphones...)

Si vous n'avez pas à modifier le formulaire, vous devez alors prendre connaissance des présentes conditions. Si vous les acceptez, vous devez cocher la case «J'ai lu et j'accepte les conditions générales». Pour poursuivre votre commande, vous devez cliquer sur Commander. Après paiement sur le serveur sécurisé ( voir 4. Modes de paiement), un accusé de réception s'affiche. Il confirme l'enregistrement de votre commande et vous informe qu'un message électronique de confirmation vous sera transmis dans les meilleurs délais.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou la selection du mode de paiement et la validation finale de la commande par le Client vaudront preuve de la commande et exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées sur le site.

1-3. Moyens techniques d'identification et de correction des erreurs

Vous disposez à tout moment de la faculté d'identifier et de corriger vos erreurs commisses lors de la saisie de vos données. Lorsque vous vous apercevez d'une erreur postérieurement à la conclusion du contrat, vous devez nous contacter par email à shop@editions-hope.com dans un délai de 24h après la validation de votre commande.

Editions HOPE ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du Client.

1-4. Suivi de commande

Vous pouvez à tout moment consulter l'état de votre commande en consultant la rubrique Mon Compte.

Ce suivi permet au Client de connaître l'état de traitement de sa commande, mais également l'état d'expédition ou de livraison de ses colis. Ce dernier suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens Internet de suivi des transporteurs. Editions HOPE ne pourra donc être tenu pour responsable des indisponibilités, ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. Editions HOPE s'efforce néanmoins de rendre cette information la plus claire possible et de fiabiliser au mieux le transport avec ses transporteurs.

Vous pouvez à tout moment nous contacter afin d'être informé du suivi de votre commande.

1-5. Modalités d'archivage et d'accès au contrat

Editions HOPE réalise un archivage dématérialisé des contrats, bons de commandes et factures. Vous disposez d'un droit de communication à ces documents sur simple demande, en nous contactant. Vous pouvez également retrouver l'historique de vos commandes et vos factures dans la partie Mon Compte.

1-6. Données personnelles

Vos données personnelles seront utilisées pour le traitement d'une commande et pour d’autres raisons décrites dans notre politique de confidentialité.

2. Informations sur les Produits

2-1. Caractéristiques des produits et services

Les informations, caractéristiques, photographies et graphismes présentés sur les sites ou dans les courriers électroniques envoyés par les Editions HOPE ne sont donnés qu'à titre indicatif. En particulier, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les produits ne peut engager la responsabilité des Editions HOPE. Nous faisons son maximum pour que la représentation photographique des produits soit la plus fidèle possible. Il est néanmoins possible que la perception du ou des produits ne corresponde pas totalement aux produits. Les produits sont présentés en photographie parfois avec d'autres produits. Le descriptif mentionnera ce qui fait ou ne fait pas partie du produit. La plupart des photographies présentées sur le site sont des images réalisées à l'ordinateur (appelées mock-ups). Elles servent à donner une représentation la plus fidèle possible du produit.

Les caractéristiques essentielles des services sont décrites dans les fiches publiées sur le site et sont rappelées dans le récapitulatif de la commande.

2-2. Disponibilité des produits

Editions HOPE ne s'engage à honorer les commandes reçues que dans la limite des stocks disponibles des produits ou dans la limite des stocks disponibles chez ses fournisseurs. A défaut de disponibilité du ou des produits, Editions HOPE s'engage à en informer au plus vite le Client. Editions HOPE se réserve le droit de modifier l'assortiment des produits en fonction notamment des contraintes imposées par ses fournisseurs.

L'indisponibilité d'un produit est mentionnée sur la page du produit concerné et dans le récapitulatif du panier. Ainsi, les Produits pourront apparaître avec la mention du délai d'expédition du type "en stock", "4 à 8 jours", "1 à 2 semaines", "4 à 6 semaines", "Produit non disponible"...

Les délais d'expédition indiqués dans les fiches descriptives sont des délais indicatifs lorsque le/les produit(s) ne sont pas disponible(s) dans les stocks. Ils pourront donc subir des variations pour lesquelles le Client en sera informé dans son suivi de commande en cas de léger retard ou par courrier électronique dans le cas d'un retard prolongé.

Si Editions HOPE ne peut obtenir un produit commandé de la part de ses fournisseurs, il notifiera au client le retard prévu par courrier électronique. Ce dernier pourra alors demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit non disponible contre un autre produit, soit l'annulation de la commande. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande. Aucune indemnité d'annulation (en dehors du remboursement intégral de la commande) ne pourra également être demandée, une telle indisponibilité résultant du délai de mise à jour de ces indisponibilités.

La plupart des produits disponibles sur le site sont fournis par plusieurs prestataires. Un délai de livraison supplémentaire peut être nécessaire dans certains cas. Vous en serez avertis par email.

Editions HOPE ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie...

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en €uros, toutes taxes comprises.

Les offres de prix ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l’offre concernée et des stocks disponibles.

Les offres de biens et de prix sont valables s’ils figurent en ligne sur le site au jour de la commande.

Si le Client demande une livraison hors du territoire français, la commande pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane lorsqu'elle arrivera à destination. Le paiement de ces droits et de ces taxes relève de la responsabilité du Client. Nous vous invitons à vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays. Vous devez également vérifier les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous nous commandez dans le pays de destination.

4. Modes de Paiement

Plusieurs moyens de paiement sont à disposition pour régler les achats.

Le règlement par chèque n'est pas disponible pour les achats en ligne.

4-1. Cartes bancaires

Visa, MasterCard, American Express, autres cartes de paiement

Le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire Paypal. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site.

En tant qu'établissement bancaire au sein de l'Union Européenne, PayPal vous offre plus de 10 ans d'expérience dans les paiements sécurisés en ligne. PayPal crypte et sécurise vos informations bancaires.

Les coordonnées des cartes bancaires sont cryptées sous le protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau.

Vous avez la possibilité d'utiliser votre carte bancaire ou de régler directement avec votre compte Paypal.

L'utilisation de Paypal est gratuite.
>>> Retrouvez toutes les informations sur le site de Paypal.

4-2. Virement bancaire

Vous disposez d'un délai de 7 jours pour nous effectuer le virement bancaire. La commande est expédiée une fois le règlement reçu.

Les coordonnées bancaires vous sont communiquées une fois le mode de règlement validé. Elles vous sont également transmises par email.

4-3. Facture

Le bon de commande que le Client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au Client par les Editions HOPE ne fait pas office de facture. Le Client dispose de l'original de la facture dans son compte en ligne. La facture n'est pas jointe au colis.

Editions HOPE conserve un exemplaire électronique de chaque facture.

Dans le cas d'une livraison à une adresse différente de l'adresse de facturation, la facture est en tous les cas uniquement disponible dans le suivi en ligne des commandes du compte du Client.

4-4. Transfert de propriété

Editions HOPE reste propriétaire des Produits livrés jusqu'à leur paiement complet par le Client.

5. Délais, frais et modalités de Livraison

5-1. Modalités

Nous vous livrerons les produits à l'adresse que vous nous indiquez dans le formulaire de commande, selon le mode de transport sélectionné.

5-2. Délai de livraison

Les articles figurant sur le site sont en stock et les commandes sont traitées quotidiennement du lundi au vendredi inclus, sauf jours fériés.
L'expédition s’effectue à réception du règlement de la commande.
Vous serez averti par email de l'expédition de votre commande.

Le délai de livraison est variable à celui de l'acheminement nécessaire aux transporteurs et dépendent du mode de livraison sélectionné.
Généralement, pour la France métropolitaine, la livraison s'effectue entre 2 à 7 jours ouvrés à compter de la date d'expédition.
Pour l'Europe il convient de prévoir un délai d’environ une semaine.
Pour le reste du monde, le délai est supérieur à une semaine.

En cas de retard dans la livraison, nous vous en informerons par courrier électronique dans les meilleurs délais et nous vous proposerons une nouvelle date.

5-3. Modes de livraison

Pour la France Métropolitaine, vous avez la possibilité de choisir entre 2 modes d'expédition :
- Envoi en Courrier Simple
- Envoi en Colissimo Suivi

Pour le reste du monde, vous avez la possibilité de choisir entre 2 modes d'expédition :
- Envoi en Colissimo International
- Envoi par UPS

Vous choisissez le mode de livraison souhaité dans le processus de validation de la commande.

5-4. Frais de livraison

Les frais de livraison sont variables et facturés au poids et en fonction de la zone de destination de la commande.
Ils sont indiqués au moment où vous validez votre commande..

5-5. Conditionnement

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au Client de respecter ces mêmes normes lors d'un retour de produit que ce soit lors d'un service après vente, ou lors d'un retour pour convenance. En cas d’un retour de produit, si nous constatons que le produit nous revient endommagé du fait d’un emballage de qualité insuffisante, Editions HOPE pourra décider de ne rembourser que partiellement le produit ou de refuser de le rembourser en cas d'impossibilité de revente en l'état.

5-6. Vérification du colis à réception

Editions HOPE rappelle qu'il est de la responsabilité du Client d'inspecter ses colis à réception en présence du livreur et de notifier immédiatement au transporteur toute anomalie constatée (choc, colis endommagé, date de livraison non conforme aux délais normaux du service de livraison...).

Le Client doit également en informer les Editions HOPE par courrier électronique dans les meilleurs délais, afin que les mesures nécessaires puissent être prises.

6. Retours

Dans le cadre de la vente à distance (sans la présence physique simultanée des parties), le Client dispose selon l'Article L 121-20 du code français de la consommation d'un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour des produits concernés. Ce délai court à compter du jour de réception des biens par le Client.

La demande de retour peut s'effectuer en contactant les Editions HOPE, par le formulaire de contact ou par courrier électronique à l'adresse shop@editions-hope.com . Il sera alors indiqué au Client les modalités à suivre.

Editions HOPE suggère au Client d'effectuer le retour de ses produits par envoi recommandé ou muni d'une assurance complémentaire, lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise. Dans tous les cas, le retour s'effectue aux risques du Client. Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour. Les frais de retour sont à la charge du client, qui est libre de choisir le mode d'expédition. Aucun pli expédié en mode contre remboursement ne sera accepté par les Editions HOPE.

En contre partie du respect de la procédure de retour, Editions HOPE s'engage à faire l'échange ou le remboursement du produit dans un délai maximum de 30 jours suivant la réception de la marchandise retournée.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de transport qui restent à la charge du Client.

En cas d'erreur imputable à notre site (article défectueux ou erreur de préparation de commande), nos services prendront en charge les frais de retour de l’article. Le client devra transmettre la facture du transporteur par email à shop@editions-hope.com pour en obtenir l’indemnisation.

Les produits retournés doivent être intacts, en parfait état de revente, dans leur emballage d'origine. Ils ne devront pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle. Tout produit qui est abîmé, incomplet, ou dont l'emballage d'origine est détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

7. Responsabilité

Conformément à l'article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes conditions ne peuvent priver le Client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

Le Client est expressément informé que Editions HOPE n'est pas le fabricant des produits présentés dans le cadre de notre site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité des Editions HOPE ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Nous sommes responsables de la bonne exécution des présentes conditions générales. Néanmoins notre responsabilité ne pourra être engagée du fait d'un cas fortuit, d'un cas de force majeure, du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat ou du fait de la non conformité du produit à une législation étrangère en cas de livraison dans un pays autre que la France.

8. Durée et application

Les présentes Conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits et services offerts par les Editions HOPE. Elles sont modifiables à tout moment. Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de l'enregistrement de la commande.

Les ventes de produits des Editions HOPE sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre Editions HOPE et le Client, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

Pour toutes questions ou informations vous pouvez nous joindre en utilisant le formulaire de contact ou en envoyant un email à hello@editions-hope.com